TÉLÉCHARGER IMPRIMÉ AF3 GRATUITEMENT

Vous placez l’agent en congé maladie. Pour toute nouvelle procédure de retraite pour invalidité, le service des Instances Médicales Consultatives vous invite à transmettre au médecin agréé missionné:. Mise à la retraite pour invalidité non imputable au service. État de recensement des besoins pour l’année à compléter – La date prévisionnelle de radiation des cadres que vous indiquez dans le dossier ne peut être antérieure au lendemain de la réunion de la CDR. Résultats d’admission de l’examen professionnel de rédacteur principal de 2ème classe pour AF3 et tierce personne Le service des Instances Médicales Consultatives vous informe que les imprimés utilisés pour l’instruction des demandes de retraite pour l’invalidité ont été revus par les services de la CNRACL.

Nom: imprimé af3
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 33.28 MBytes

Mon espace Nous contacter Accessibilité Aller au contenu. Nomenclature des emplois territoriaux. Difficultés à prévoir pour joindre les services du CDG 34 le 24 janvier. Pour toute nouvelle procédure de retraite pour invalidité, le service des Instances Médicales Consultatives vous invite à transmettre au médecin agréé missionné: Examen professionnel promotion interne d’agent de maîtrise territorial le 24 janvier à Béziers. Mots-clés prévention examen professionnel hygiène et sécurité modèle concours instance médicale archives communales impriné médical ressources humaines avancement de grade instances paritaires réunion circulaire affiliés instrument de recherche carrières-RH CDG 34 risques professionnels Iprimé commission de réforme répertoire numérique 2ème classe tableau carrières mission archives.

Modèle de rapport d’expertise médicale (formulaire AF3) de la CNRACL

Toutes ces conditions sont obligatoires pour que la Commission de réforme ne soit pas saisie et que seul l’avis du Comité médical soit joint au dossier. Procédure retraite pour invalidité. Examen professionnel promotion interne d’agent de maîtrise territorial le 24 janvier à Béziers. Générer cette page en pdf Haut de page. La date prévisionnelle de i,primé des cadres que vous indiquez dans le dossier ne peut être antérieure au lendemain de la réunion de la CDR. Mise à la retraite imprimmé invalidité non imputable au service Rôle Des Employeurs.

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Ouverture du concours externe, interne et 3ème concours de rédacteur pour l’année Le secrétariat des Instances Médicales vous invite donc à vous référer aux nouvelles consignes de remplissage de ce formulaire. Vous en prenez connaissance. Nous contacter Accessibilité Aller au contenu. Le service des Instances médicales se tient à votre disposition pour vous accompagner dans vos démarches par téléphone du lundi au vendredi de 9h15 à 12h AF3 et tierce personne Le service des Instances Médicales Consultatives vous informe que les imprimés utilisés pour l’instruction des demandes de retraite pour l’invalidité ont été revus par les services de la CNRACL.

Mise à la retraite pour invalidité non imputable au service

Calendrier prévisionnel des réunions des instances médicales commission de réforme et comité médical pour l’année Vous réglez les honoraires du médecin. Agent de la FPT Fonctionnaire: Vous faites une demande de dossier de liquidation de pension dématérialisé LR6 dans votre espace personnalisé de la plateforme Internet E-services de la Direction des retraites.

Vous placez l’agent en congé maladie. Page d’accueil Vous êtes dans: Modalités de formation des assistants maternels. Saisine de la Commission départementale de réforme CDR.

Pour toute nouvelle procédure de retraite pour invalidité, le service des Instances Médicales Consultatives vous invite à transmettre au médecin agréé missionné: Ouverture du concours externe, interne et 3ème concours de rédacteur territorial imlrimé de 2ème classe pour l’année Vous entamez la procédure de mise à la retraite pour invalidité. Dans deux régions, une expérimentation remplace les enquêtes publiques. AF3 et tierce personne Retraites – Actualisation des formulaires Invalidité: Mots-clés prévention examen professionnel hygiène et sécurité modèle concours instance médicale archives communales comité médical ressources humaines avancement de grade instances paritaires réunion circulaire affiliés instrument de recherche carrières-RH CDG 34 risques professionnels CAP commission de réforme répertoire numérique 2ème classe tableau carrières mission archives.

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Résultats du bilan social Le service Instance Médicale Consultative attire votre attention sur le fait que la partie employeur page 1, et cadre I page 3 du formulaire AF3 est modifiée.

Formulaire d’expertise médicale – Télécharger

La Bourse de l’Emploi Créations impriné Déclarations arrêtés. Ce formulaire, à remplir par le médecin agréé désigné, est à joindre à l’AF3 pour toute demande de majoration pour assistance d’une tierce personne.

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Vous transmettez au médecin agréé l’imprimé AF3 renseigné auquel vous joignez l’ensemble des pièces mentionnées sur la page 1 de cet imprimé. Difficultés à prévoir pour joindre les services du CDG 34 le 24 janvier.

La procédure est simplifiée: Attentionsi l’inaptitude de l’agent résulte d’un événement ou d’un accident causé par un tiersvous devez l’indiquer sur le dossier LR6: L’agenda du CDG 34 25 jan Vous pouvez consulter la version mobile à l’adresse suivante: Aller au contenu Accessibilité Nous contacter extranet des collectivités Identifiant:

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